Retour sur les produits islamiques de la Société générale

Par Al-Kanz

Finance islamique. Vous avez été nombreux à vous interroger sur les produits financiers proposés par la Société générale, via sa filiale, la BFCOI, aux musulmans de l’île de la Réunion (voir Finance islamique en France : lancement des premiers placements). Marouane Mohamed, ingénieur en mathématiques financières à Londres, revient pour Al-Kanz sur ces deux produits, […]

Finance islamique. Vous avez été nombreux à vous interroger sur les produits financiers proposés par la Société générale, via sa filiale, la BFCOI, aux musulmans de l’île de la Réunion (voir Finance islamique en France : lancement des premiers placements). Marouane Mohamed, ingénieur en mathématiques financières à Londres, revient pour Al-Kanz sur ces deux produits, le SGAM AI Liquidités et le SGAM AI Baraka, en quoi consistent ces produits.

SGAM AI Liquidités

Le premier, SGAM AI Liquidités, a un objectif de rentabilité proche d’un taux d’intérêt. Il utilise néanmoins un mécanisme totalement différent pour engranger des bénéfices : en investissant dans des matières premières, dans un contexte qui évolue structurellement à la hausse, le produit permet de générer des rendements assez régulier en échange d’une prise de risque minime. L’existence de ce petit risque et l’incertitude portant sur le rendement garantissent la licéité du produit, complétée par des clauses prévoyant un temps minimum de portage pour éviter la spéculation.

En clair : le produit SGAM AI Liquidités a pour objectif de générer un rendement régulier et de proposer ainsi un placement très peu risqué. Ainsi, au lieu de laisser l’argent sur un compte et de toucher des intérêts, on investit l’argent dans des matières premières. Comme le prix des matières augmente (en moyenne) régulièrement entre le moment où on les achète et le moment où on les vend, cette opération génère des bénéfices qui sont reversés aux clients. Pour éviter de trop spéculer sur la hausse ou sur la baisse des matières premières, une condition supplémentaire est fixée : quand on achète des matières premières, il faut attendre de recevoir leur titre de propriété avant de pouvoir les revendre.

SGAM AI Baraka

Le second, SGAM AI Baraka, investit dans des actions cotées en bourse présélectionnées dans l’indice Dow Jones islamique, qui ne regroupe aucune entreprise dont l’activité est illicite en islam ou dont l’endettement dépasse un certain seuil. Une série de mesures sont prévues pour rendre compte du bon comportement de l’investisseur musulman : purification des rendements illicites reversés à des charités, lettres de désapprobation envoyées aux entreprises touchant des revenus de sources illicites, etc.

Pour sélectionner les actions dans lesquelles on peut investir, un conseil de juristes musulmans (le « Shariah board ») est charge d’établir une sélection des entreprises acceptables. Sont exclues celles dont l’activité est illicite : banques, armement, alcool, etc., ainsi que celles dont l’endettement est trop grand. Cette sélection porte le nom d’ »indice ». Dans le cas présent, il s’agit du Dow Jones Islamic Index. Une fois cette présélection faite, le gérant du fond, la banque en l’occurrence, investit dans les 25 actions qui lui semblent les meilleures. Parmi celles-ci, il se peut que certaines tirent une faible partie de leurs revenus de sources illicites (quelques %). Dans ce cas, un montant proportionnel des bénéfices dégagés est reversé à des associations de charité et une lettre de désapprobation est envoyée à l’entreprise au nom des investisseurs musulmans. Les rendements ainsi générés sont ainsi purifiés de revenus illicites.

Marouane Mohamed
http://marwan-finance.blogspot.com/

Quelques précisions au sujet de la purification provenant des activités illicites

La purification des activités illicites est imposée (elle est requise quasi unanimement par les ulémas comme une condition nécessaire) pour les investissements à long terme. En revanche, dans le cas où les actions sont revendues assez rapidement, il y a quelques divergences : certains savants considèrent qu’elle est quand même imposée, tandis que d’autres pensent qu’elle est seulement recommandée.

Le mufti Taqui Usmani revient sur ce point dans l’un de ses ouvrages en ces termes :

Les savants ont des avis divergents sur la question de savoir si la «purification» est nécessaire, lorsque les bénéfices sont réalisés grâce à des gains en capital (c’est-à-dire en achetant des actions à un prix plus bas pour les vendre à un prix plus élevé). Certains chercheurs sont d’avis que, même dans le cas des plus-values, le processus de purification est nécessaire, parce que le prix du marché de l’action peut incorporer une partie des intérêts compris dans les actifs de la société. L’autre point de vue est qu’aucune de purification n’est nécessaire si l’action est vendue, même si elle se traduit par un gain en capital. La raison soutenant cette idée est qu’aucune part du prix de l’action ne peut être relié directement aux intérêt reçu par la société.
Il semble clair que si toutes les exigences qualifiant les actions halal sont observées, l’essentiel des actifs de la société sont halal et seule une très faible proportion de ses actifs peuvent provenir des revenus de l’intérêt. Cette faible proportion est non seulement inconnue, mais aussi négligeable par rapport à la majeure partie des actifs de la société. Par conséquent, le prix de l’action peut être considéré comme le prix de des actifs exclusivement halal de l’entreprise.

Bien que ce second point de vue ne soit pas sans fondements, le premier point de vue est plus précautionneux et s’éloigne de ce qui est considéré comme douteux. Il est en outre plus équitable dans le cas des fonds investis en actions, car si la purification n’est pas effectuée sur l’appréciation des actions (c’est-à-dire la différence entre prix de revente et prix d’achat), on se retrouve avec une règle qui traite de manière injuste les investisseurs en fonction qu’ils investissent avant ou après un paiement de dividende.

Explication : si seuls les dividendes sont « taxés » par la purification, alors il est plus avantageux de ne pas les recevoir et de les réinvestir dans les actions, puis d’attendre que le prix des actions augmente. On est ainsi capable de transformer des gains taxables (dividendes) en gains non taxables (augmentation de la valeur du capital), par une simple astuce financière et juridique, ce qui ne serait pas très équitable vis-à-vis des investisseurs qui touchent les dividendes et payent leur taxe de purification.

Au contraire, si la purification est à la fois sur les dividendes et sur les gains en capital, tous les porteurs seront traités de la même façon en ce qui concerne la déduction des montants de purification. Par conséquent, cet avis est non seulement exempt de doutes, mais il est aussi plus juste pour tous les porteurs. Cette purification peut être effectuée sur la base d’un pourcentage moyen des intérêts perçus par les sociétés incluses dans le portefeuille.



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Vos réactions (5 commentaires)

  1. Abu Jihad    

    As-Salam Alaykoum.
    Je ne sais plus quoi dire. Alors je me contenterais juste de demander si une simple lettre permet de nous innocenter devant Allah du Harâm que fond les sociétés ?

    Je suis sceptique sur ce point.

    As-Salam Alaykoum.

    1
  2. adel H.    

    Salam aleykom wa rahmatou Allah

    Juste une remarque concernant ce passage :

    « Certains chercheurs sont d’avis que, même dans le cas des plus-values, le processus de purification est nécessaire, parce que le prix du marché de l’action peut incorporer une partie des intérêts compris dans les actifs de la société. L’autre point de vue est qu’aucune de purification n’est nécessaire si l’action est vendue, même si elle se traduit par un gain en capital. La raison soutenant cette idée est qu’aucune part du prix de l’action ne peut être relié directement aux intérêt reçu par la société »

    Si les actifs contiennent une partie, meme infinitésimale, des intérets qu’auraient pu percevoir une société, cela implique que la société soit préteuse d’argent.
    Pour une entreprise, le cout de la dette étant largement inférieur au cout des fonds propres en raison de l’effet de levier, la plupart des sociétés sont emprunteuses nettes d’argent et non emprunteuses.

    Or, la, on parle de purification pour les entreprises qui incorporent dans leurs actifs une partie d’intérêts, ce qui veut dire qu’elles ont perçu des intérets et ont investi dans certains actifs qui ont été intégrés dans les entreprises par la suite comme par exemple, une machine ou le siège de la société acheté en partie avec les interets percus

    De la, il faut dissocier 2 types d’industries :

    1/ Les industries dont le résultat est composé en grande partie d’interets, de Riba et.
    2/ Les industries dont la perception des interets participe pour une faible part du resulat

    1/ Au regard de mes connaissances, je ne connais que 3 types d’industries dont une grosse partie du revenu provienne de la perception d’interets:

    – les banques ( c’est meme leur activité principale, et personnellement, je deconseille d’investir dans le secteur bancaire vu que la quasit totalité de leur résultat n’est pas que grace a des interets, des placements haram ou de la spéculation)

    – les compagnies d’assurances dont la quasi totalité de leurs résultats sont dus a des placements haram ( inversion du cycle de production pour les contrats d’assurance classique qui leur permet de placer l’argent de leurs assurés avant de payer les sinistres sans compter l’enorme manne financière des contrats d’assurances vie et épargne retraite ( composés généralement de 60 à 80% d’obligations, souvent d’Etats).

    – Les entreprises de distributions ( vus qu’elles paient a 90 jours, elles vendent souvent en 1 ou 2 semaines le produit vendu par le fournisseur et placent le montant du produit vendu pendant les 2 mois et demi restant.). Comme le contrat d’assurance, c’est une industrie qui fonctionne dans un cycle de production inverse ( on vends avant d’acheter, donc a a des liquidités qu’on peux placer…).

    Clairement ,pour les compagnies d’assurance et les banques, je déconseille d’investir, concernant les entreprises issues du secteur de la distribution, je vous invite a lire une méthode que je decrirais plus bas pour savoir exactement la part a deduire.

    2/ Concernant les autres industries ( automobile, aerospatiale, textile, production…), il faut savoir que leur activité ne leur permets pas trop de recevoir des interets ( meme si c’est souvent le cas…) car elles possedent souvent des dettes envers les entreprises.
    Si on regarde le bilan consolidé dune entreprise comme Air France en 2007, on voit deux lignes:
    Intérêts payés (flux provenant de l’exploitation) : 178 millions d’euros
    Intérêts perçus (flux provenant de l’exploitation) : 139 millions d’euros.

    Cela veut dire qu’ils ont contractés des emprunts, et on dus payer 178 millions d’euros d’interets. Par contre, ils ont également placé une partie de leur argent accumulé toute l’année et ont percus 139 millions d’euros d’interets. La purification est bien sur de mise car les 139 millions d’euros vont etre utilisés en partie dans les interets a payer mais il est possible que cet argent soit utilisé pour acheter des actifs qui seront incorporés dans l’entreprise…

    A partir de la, je propose deux solutions pour purifier de maniere très claire la part des interets dans le prix de l’action:

    Une vision conservatrice
    Soit on estime que 100% des interets payés vont etre incorporés dans des actifs, auquel cas, la part de l’illicite dans l’action Air France peut etre calculé par le ratio : interet percus / nombre d’actions. Dans le cas d’Air France, ce serait 178 000 000 / 300 219 278 = 59 centimes d’euros a purifier par action

    Une vison moins conservatrice:
    On estime que la totalité des interets percus va servir a payer les interets que doit l’entreprise dont on on fait le calcul (interets a verser – interets percus)/ nombre d’actions soit pour le cas d’Air France (178 000 000-139 000 000) / 300 219 278 soit environ 13 centimes d’euros de purification par action.

    Attention, mes analyses sont basées pour une année de possession complète ( si on ne garde l’action que 3 mois, on peu eventuellement estimer qu’on ne doit payer que 3 mois de purification sur l’année complète) et bien evidemment, les initiés noteront que je n’ai pas pris en compte l’effet de levier sur les interets du a l’imposition mais je voulais faire simple et que ce soit compréhensible pour le maximum de monde. Par ailleurs, il faut bien evidemment que l’entreprise soit licite pour un investissement halal ( ce qui n’est pas forcément le cas pour Air France vu leur niveau de dette / Capitaux propres proche de 100% alors que les oulemas fixent la limite a 30%).

    Bien sur, ma méthode de calcul reste issue d’une vision personnelle. Donc je finirais mon explication par Allah ou a3lam et qu’ALLAH m’excuse si ma méthode est erronnée. Je ne crois pas, mais on sait jamais… Ce shéma est est en attente de validation par un ou des oulemas et à parfaire de toute facon, mais il apparaitra peut etre dans un livre sur la finance islamique qui paraitra peut etre en 2008 ou 2009 si éditeur il trouve et si Dieu m’en prete vie…

    Wa aleykom el salam wa rahmatou Allah

    2
  3. adel H.    

    Salam aleykom wa rahmatou Allah

    Quelques coquilles de grammaires et d’orthographes, si vous pouviez les éditez et les modifier, ce serait bien car de mon coté, c’est impossible…

    Wa aleykom el salam wa rahmatou Allah

    3
  4. Amin    

    Salam aleykom wa rahmatou Allah tarrala wa barakatohou,

    Je souhaite vous posez la question suivante :
    Voila je travaille dans une société qui propose un plan d’action à ces propres salariés.
    Récemment on nous a proposé de participer au capital de la société, et donc d’investir une somme d’argent sous forme d’actions. Si les résultats de la société sont conformes aux attentes, des dividendes seront reversés et ce uniquement si e salarié reste lié à la société pour 3 ou 4 ans. L’activité de notre société est licite (pas une banque ni assureur ni vente de produit haram), cela dit une banque détient une part majoritaire de notre capital.
    L ‘achat d’actions est-il licite ?

    Merci

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