Par crainte du bad buzz, la mosquée de Lyon fait condamner Asidcom

Par Al-Kanz

Le 15 janvier dernier, l’organisme de certification de la mosquée de Lyon assignait l’association de défense des consommateurs ASIDCOM en justice. Était-ce vraiment une bonne idée ?

Isla Délice Argml

Le 22 février dernier, nous faisions état sur Twitter de la condamnation, quatre jours plus tôt, de l’association de consommateurs Asidcom par le tribunal de grande instance de Grenoble (Isère) à la demande de l’organisme de certification et de contrôle halal de la grande mosquée de Lyon, l’ARGML (association rituelle de la grande mosquée de Lyon). Détails

L’objet de la discorde

C’est un article publié sur le site Internet de l’association de défense des consommateurs musulmans Asidcom qui est à l’origine de l’action en justice de l’ARGML-mosquée de Lyon. Intitulé « Les dessous de l’affaire Isla Délice AVS. Consommateurs, soyez responsables et exigeants ! Vos convictions religieuses ne sont pas une marchandise qui se discute », ce billet visait à faire toute la lumière sur « l’utilisation de méthodes d’étourdissement des animaux dans le sacrifice rituel pratiquées à l’insu des consommateurs musulmans malgré l’interdiction par les principaux conseils de savants ». Le ton était donné.

Pointant du doigt les trois mosquées habilitées à délivrer des cartes de sacrificateurs, qui ne sont « en aucun cas une garantie pour le halal », ASIDCOM fustige ces trois acteurs « incapables depuis les décrets d’habilitation des cartes d’assainir et de sécuriser le marché du halal. » Et de citer d’une part Bernard Godard, qui déclara à la journaliste Warda Mohamed que « les certifications de la mosquée de Paris et d’Evry ne sont pas sérieuses », d’autre part des instances musulmanes en France et à l’étranger, dont « certaines se positionnent clairement contre l’emploi de tous types d’étourdissement avant ou après la saignée ».

Puis l’article revient sur l’utilisation du choc après la saignée sur les dindes commercialisées par Isla Délice pendant son partenariat avec l’organisme de certification AVS, expliquant la rupture entre la société Zaphir et son certificateur d’alors par la décision de ce dernier de ne plus recourir à cette pratique. L’article se termine par un appel clair au boycott des produits certifiés par l’ARGML-mosquée de Lyon, l’ACMIF-mosquée d’Evry et la SFCVH-mosquée de Paris, suivi des trois logos de la SFCVH, l’ACMIF et de l’ARGML barrés d’une croix rouge. C’en était trop. L’appel au boycott et le logo barré déplurent fortement aux responsables de l’ARGML et notamment à Kamel Kabtane, recteur de la mosquée de Lyon.

Ce que reproche la mosquée de Lyon à ASIDCOM

Dans l’acte d’assignation, que nous vous avons pu consulter, les deux griefs contre ASIDCOM sont les suivants :

  • « La campagne de boycott engagée par l’association ASIDCOM » sur son site Web et hors Internet. Les internautes étaient appelés à imprimer l’article de la discorde et à le diffuser sous forme de tract.
  • « le logo barré d’une croix rouge »

L’ARGML-mosquée de Lyon, par la voie de son avocat, a choisi de citer la fin du billet, plus précisément les lignes ci-dessous, pour justifier l’assignation en justice.

« Amateurisme des principaux acteurs, ne mangeons plus de tels produits ! et organisons nous…

Devant l’amateurisme de ces acteurs qui ont été incapables soit d’assurer la traçabilité des produits soit de proposer des produits suivant le sacrifice rituel sans étourdissement, ASIDCOM appelle les consommateurs à boycotter leurs produits. »

Tout juste après, l’acte souligne les « conséquences de cette campagne », non sans dramatiser.

Cette campagne a un impact sérieux et il incombe qu’il y soit mis fin au plus tôt.
En effet, les acteurs du monde alimentaire savent qu’il suffit de peu de choses pour décrédibiliser des marques et remettre en cause des processus de fabrication, pourtant incontestables.

Par ailleurs, chacun sait qu’il existe encore des abus dans la certification halal, et induire le doute sur la validité de la certification par un appel au boycott est de nature à produire des dommages irréversibles.

Ces dommages seraient en effet irréversibles, car l’ASIDCOM est dans l’incapacité de verser des dommages et intérêts compensatoires.

Ces quelques lignes sont loin d’être fondées et parfaitement discutables :

  • Il serait intéressant d’en savoir plus sur cet « impact sérieux », effectif et non simplement craint. Comment a-t-il été mesuré ? comment le vérifier ? à quoi correspond-il précisément ?
  • Le caractère incontestable des procédures de fabrication – en l’occurrence de l’électronarcose — sont particulièrement sinon contestés, à tout le moins vivement discutés, comme le reconnaît du reste sans mal l’ARGML ;
  • quant aux dommages irréversibles, on est là bien plus dans la dramatisation et l’emphase de la défense, tactique banale et effets de manche inhérents à toute plaidoirie.

Puis, considérant l’ASIDCOM « comme une petite association militante » dont la « recherche de la confusion est d’autant plus regrettable pour une association qui entend jouer les redresseurs de torts », l’ARGML, toujours dans cette ordonnance, cite l’arrêt de la Cour de cassation du 22 octobre 2002, n°00-18048, qui stipule que « le boycott constitue une action délibérée en vue d’évincer un opérateur du marché. »

La condamnation d’UFC-Que Choisir en 1989 par la Cour de cassation du fait d’un « appel sans nuance ni objectivité au boycottage » de la viande de veau vient alors appuyer le propos.

Les demandes au juge

Après avoir fait état des motifs de son assignation, l’ARGML-mosquée de Lyon a demandé au tribunal de grande instance de Grenoble de :

1- Ordonner le retrait du tract disponible sur le site de l’ASIDCOM sous astreinte de 1 000 euros par jour de retard à compter de la date de l’ordonnance à intervenir.

2- Faire interdiction à l’ASIDCOM de faire usage de tout document appelant « à boycotter les produits de l’ARGML », sous astreinte de 1 000 euros par manquement constaté

3- Ordonner la publication de l’ordonnance à intervenir sur le site de l’association ASIDCOM, ainsi que sur quatre média d’audience nationale choisie par l’ARGML, aux frais avancés de l’association ASIDCOM.

4- Condamner l’ASIDCOM à verser à l’ARGML 3 000 euros sur le fondement de l’article 700 du Code de procédure civile et de la condamner aux entiers dépens.

Ce qu’en disent les parties

– Position de l’ARGML-mosquée de Lyon

Contacté fin février par nos soins, le recteur de la mosquée de Lyon, Kamel Kabtane, a tenu à préciser qu’il reste non seulement « très attaché à la liberté d’expression », mais encore ouvert « aux critiques qui « concourent à [s’]améliorer » ; ce que, soit dit en passant, nous confirmons. Il nous est en effet arrivé d’échanger plusieurs fois avec M. Kabtane lors de discussions franches. Les désaccords, aussi tranchés soient-ils, ne rendent pas le dialogue impossible. Le débat sur le recours à l’électronarcose lors de l’abattage rituel en milieu industriel ne fait pas exception.

Habitués aux « vifs débats » autour de la question halal, Kamel Kabtane tient à souligner qu’il accepte « pleinement la part de la critique » des actions et des conceptions de l’ARGML. Mais dans cette affaire qui l’oppose à l’association ASIDCOM, le recteur considère que les limites de la critique ont été franchies : « Je distingue la libre critique de l’appel au boycott lancé par une association de consommateurs. » Et d’insister : « Je pense que la critique a ses limites : le respect de la dignité des autres. »

Le « ton inadéquat » d’Asidcom, différent du « débat honorable et d’ordre général », a motivé la réaction de l’ARGML. Mais plus encore, c’est la crainte du bad buzz qui a amené Kamel Kabtane à traduire l’association devant le tribunal.

Avec cet « appel sans nuance ni objectivité au boycottage » par une campagne « engagée brutalement et sans discernement », « ce qui constitue une faute au sens de l’article 1 382 du Code civil », précise l’acte, il ne s’agissait plus « d’exprimer une opinion », mais d’agir de « manière à éliminer un acteur économique ».

L’affaire des knackis Herta halal contrôlées positives au porc est passée par-là.

– Position de l’association ASIDCOM

De son côté, l’ASIDCOM se dit stupéfaite. Contactée par nos soins, Hanen Rezgui, présidente de l’association, nous indiqua le 28 février dernier « n’avoir reçu aucune demande par écrit de la part de l’ARGML » ; ce qui explique que l’association « n’a pris connaissance de la procédure judiciaire qu’après le jugement ».

Décidée à « faire valoir devant le juge les arguments de l’association, ceux des consommateurs musulmans », Mme Rezgui fera appel. « Ce sera l’occasion, dit-elle, d’initier un grand débat sur la question de la certification halal en général et de l’électronarcose en particulier. »

S’agissant de la procédure en elle-même, une procédure civile de référé, si Kamel Kabtane indique l’avoir lancée, c’est pour faire retirer très vite l’article incriminé et non pour faire condamner ASIDCOM. « Nous avons fait signifier l’acte, mais ASIDCOM n’a pas pris contact, et n’a pas retiré l’appel au boycott », déclare le recteur, qui craignait que la campagne devienne « immaîtrisable, car elle [pouvait] s’enflammer ». Devant le juge, « une solution amiable aurait pu être trouvée car nous étions au civil », déplore-t-il.

Combative et confiante, Hanen Rezgui confirme n’avoir pas été présente à l’audience. Pour une raison simple : l’assignation ne lui est jamais parvenue, précise-t-elle.

En attendant le procès en appel, l’association ASIDCOM déclare avoir « besoin du soutien moral et matériel des consommateurs musulmans ». Elle invite à cet effet chacun à adhérer « par courrier ou en ligne » et rappelle la possibilité de faire « un don par voie postale ou en ligne » en passant par son site Web : http://www.asidcom.org.



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Vos réactions (13 commentaires)

  1. Mohamed 91000    

    Assalamou ‘alaykoum,

    C’est eux qui vont créer le soi-disant « bad buzz » avec cette plainte contre leur frères…Il n’y a que la vérité qui blesse !
    Au lieu de se soucier de leur intérêt financier, ils feraient mieux de se soucier de l’intérêt de la communauté… A trois, ils se partagent le gâteau et ils refusent toutes critiques ; Ils sont responsables de notre situation et ils devront en répondre un jour incha Allah !

    Qu’Allah nous guide

    Wassalam

    1
  2. abou aissa    

    salem alaikoum

    J’ai appris que l’ARGML serait présent au salon du Bourget
    L’occasion pour nous Consommateurs de les questionner

    2
  3. Moho    

    Salâm `alaykum,

    Avez-vous des avis de conseils de `ulamâ sur l’electronarcose? Il me semble que ce sujet ne fait pas l’unanimité.

    Quant au fait de porter plainte, entre musulmans… sans commentaires…

    3
    • oumm souleyman    

      @Moho

      – La direction de la Commission permanente de la recherche et de la fatwa (Arabie Saoudite)[1] : « Il faut que les animaux soient encore vivants s’il y a utilisation de l’électronarcose pré-mortem (sur les ovins et jeunes bovins) afin de pouvoir les saigner avant leur mort. S’ils meurent avant la saignée, ils sont alors placés dans la catégorie des “ bêtes assommées” (mawqûdha) et sont refusés [pour la consommation]. Il n’est pas permis d’utiliser l’électronarcose pour la volaille. »

      – Le Comité permanent de la recherche scientifique et de la consultation en Arabie Saoudite affirme suite à une question venant d’Australie[2] : « Nous n’utilisons l’assommage ni avant ni après l’abattage sous le prétexte [du soulagement de l’animal ou de l’accélération de sa mort] ; l’abattage selon les rites musulmans se limite aux enseignements du Prophète (Salla Allahu ‘Aleyhi wa Sallem) qui faisait acte de miséricorde, de bonté et de charité (envers les animaux). Cela se traduit par le fait de bien aiguiser sa lame lors de l’égorgement, par la protection de l’animal que l’on s’apprête à égorger en le conduisant avec douceur sans le frapper ni le traîner et en lui cachant la lame. Il convient par ailleurs d’accélérer le processus d’abattage (afin de limiter le stress), puis de le laisser mourir sans lui casser le cou ni l’assommer après la saignée. Aussi, il ne faut pas lui couper une partie du corps, le dépecer ou lui casser les os avant sa mort complète. Donc (le processus) d’abattage doit se faire avec compassion avant et après la mort. Le soulagement lors de l’abattage se fait en respectant les rites musulmans avec toutes ses conditions sans rajouter des choses, procédés ou comportements qui n’ont pas de preuve dans le Livre ou la Sunna sous prétexte du soulagement de l’animal. »

      DES grand s conseils de savants interdisent cette pratique et c’est valable pour le conseil européen de la fatawa, voici leur avis :

      Le conseil européen de la fatwa et de la recherche : « et après l’exposition des méthodes d’abattage utilisées, et en prenant en compte les transgressions multiples des règles religieuses qui provoquent la mort d’un nombre non négligeable d’animaux (suite à l’etourdissement), surtout les volailles, le Conseil a convenu qu’il n’est pas permis de consommer la viande des vollailles et des vaches ; contrairement aux ovins et aux petits veaux car la méthode de leur abattage ne diffère pas, dans quelques pays, de l’abattage rituel » Source : Conseil Européen de la Fatwa et de la Recherche, fatwa n)29, Cologne du 19 au 22 Mai 1999.

      Il y a également le conseil permanent de la recherche et de la fatwa de Riyad, le Conseil Islamique du Fiqh qui dépend du Congrès Islamique Mondial, le Conseil des fuqaha d’Amérique, le conseil d’Arabie Saoudite …

      J’ajouterai également que L’UFCM (l’union francaise des consommateurs musulmans) déconseille clairement aux consommateurs de consommer les produits issus d’abattages avec électronarcose

      3.1
  4. Serviteur du Clément    

    Salem,
    Depuis quand des musulmans doivent faire appel a la justice laïque pour avoir un règlement a l’amiable de leur différent surtout pour un soit disant recteur d’une grande mosquée ?
    Par ailleurs, a combien peut s’élever le soit disant préjudice financier, il n’y a que ça qui compte pour l’Argml et SON partenaire , alors que la marque Isla Délice n’est certifié et contrôlée que depuis le 1er janvier ?
    Il va de soit que l’ARGML n’est absolument pas claire et que surtout elle fait le jeux des industriels Q
    Maintenant elle est en situation de quasi monopole alors pourquoi ne fait elle pas dans l’intérêt des musulmans et faisant un abattage sans choc électrique ni avant ni après ?
    Alors pourquoi mooonsieur le recteur , a cause de la manne financière ?
    Dieu est Témoin du contenu de nos poitrine Al Hamdulilah !

    4
  5. AZDINE    

    salamo alaykom:

    d’abord je vous félicite mes frères,de votre intérêt à la question du  » halal », ça fait un moment que j’observe vos interventions qui ont le même sens,la jalousie sur les produits halal.grâce à ça on a pu démasqué plusieurs produits  » faux halal  » .et c’est ça ce qui est demandé,au lieu que les uns accusent les autres sans preuves,au lieu de se réunir,on se sépare, ce qui cause notre faiblesse.
    il ne faut pas oublié que derrière ces ( certains) organismes de certification,il y a des contrôleurs musulmans qui ont conscience.et qui jouent le rôle principale à la certification du halal.il n’ y a pas que les rédacteurs.on les touche aussi en critiquant telle personne ou organisme.

    pour l’electronarcose, y a des fatwa qui l’interdit et d’autre qui l’autorise, ce qui m’étonne,y a aucun chaykh qui a descendu sur le terrain avant de lancer son fatwa.parfois les données sont différentes de la réalité.l’étourdissement rentre dans la torture.et la torture est haram ,ça c sûr,mais ça ne rend pas la bête haram tant qu’ elle est signée vivante.pour mieux juger il faut descendre sur le terrain et voir comment ça se passe au lieu de se baser sur des rumeurs ou des fausses données.

    wassalamo 3alaykom wara7mato allah wabarakatoh.

    5
  6. oumm souleyman    

    salam

    soit la procédure était contradictoire, et donc l’assignation a été délivrée, ou l’assignation n’a pas été délivrée et la procédure est entachée de nullité.
    soit la procédure n’était pas contradictoire, ce qui peut arriver pour certaines actions, et c’est donc normal que l’asidcom n’ait pas été présente et ait choisi de ne pas concilier et de faire appel.

    sur le fond, je trouve que la procédure engagée par argml est contre productive, ils font taire la critique en faisant croire qu’ils sont ouverts, oui ouverts, mais entre quatre yeux, loin des oreilles du public? ça ne peut pas fonctionner ainsi, il faut de la transparence.

    wa salam.

    6
  7. Souheila    

    Assalamu aleykum,

    Merci pour ce commentaire J.D.H. Enfin une expérience concrète qui prouve à ceux qui croiraient encore que l’électronarcose ne fait qu’endormir l’animal, que cette façon de faire n’a rien de halal!!!

    Si l’animal est déjà mort par électronarcose avant d’être égorgé, pourquoi n’aurions-nous pas le droit d’en faire de même avec une dinde que l’on aurait écrasée en voiture??

    « Vous sont interdits : la bête morte, le sang, la viande de porc, ce qui a été immolé à un autre que Dieu, la bête étranglée, ou morte à la suite d’un coup, ou morte d’une chute, ou morte d’un coup de corne » (Coran, sourate 5 v.3)

    Il suffit d’être logique, nous n’avons pas besoin, ici, d’un savant pour comprendre que la bête déjà morte est haram…non?

    7
  8. ML    

    Salam
    @J.D.H
    est ce que vous pouvez nous dire dans quel abattoir ?

    quel est le paramétrage implique ce jour la ?

    et pour quel abattage traditionnel ou halal ?

    8
  9. karim    

    Il y a vraiment des gens qui parlent sans savoir. L’abattoir que tu as vu avait peut-être des paramètres élevés, mais il n’est pas contrôlé par l’ARGML. L’ARGML baisse les paramètres de façon à ce que les bêtes bougent moins. Elles sont loin d’être mortes, des tests sont réalisés fréquemment et les bêtes se relèvent toujours! Ce n’est pas une résurrection!
    Au faits avez vous qu’AVS pratiquaient l’électron arrosé après la saignée? c’est pire! On ne sait pas de quoi la bête meurt! Avec l’ARGML, on sait : DDR la saignée.

    9
    • Souheila    

      Oui mais AVS a arrêté cette pratique depuis. Elle a le mérite d’avoir écouté la majorité des savants, qui ont étudié longuement, à leur demande, les écrits religieux. Alors que l’ARGML n’a pas tenu compte de l’avis de la majorité des savants.

      9.1

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