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INPI
Quenelle : l’INPI valide un second dépôt, que fera Manuel Valls ?
Al-Kanz
-
1 janvier 2014
Alors que Manuel Valls, furibard, compte bien bannir Dieudonné de la vie publique, l'INPI valide pour la seconde fois la "quenelle".
La quenelle, une nouvelle fois déposée à l’INPI
Al-Kanz
-
23 décembre 2013
Le 8 décembre dernier, la marque "quenelle quenelle épaulée quenelle de 175 » a été déposée à l'INPI.
La quenelle©, geste obscène, déposé à l’INPI
Al-Kanz
-
6 décembre 2013
Article publié le 6 décembre 2013. Mise à jour le 7 décembre à 10h49. Sur Twitter, l'avocat @IBnSalah nous renvoie vers un article de...
Que faire de votre nom de domaine si un tiers dépose, après vous, la marque à l’INPI ?
Al-Kanz
-
15 septembre 2013
Vous avez acheté un nom de domaine (ndd) que vous exploitez ou que vous comptez exploiter. Un dépôt de marque identique à votre nom de...
Entre inspiration et plagiat, il n’y a qu’un pas
Marie-Aude
-
12 juin 2013
Internet favorise la multiplication des expériences entrepreneuriales, ce qui est une bonne chose. Sauf quand elles se développent par la copie et le plagiat.
Un particulier dépose la marque… « Allah »
Al-Kanz
-
25 février 2013
Un habitant de banlieue parisienne a déposé en janvier dernier auprès de l'INPI la marque... "Allah".
15 000 euros de dédommagement pour s'être exprimé en français
Al-Kanz
-
16 février 2008
C'est ce que réclame une personne ayant déposé, en décembre 2006, un terme très en vogue ces dernières années et qui est même entré...
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Zakat al-mal : le nissab franchit les 10 000 euros, porté par un or à un niveau historique
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Don du sang : collecte de la Muslim Association of Canada samedi 25 octobre à Montréal
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