- Publicité -

INPI

La quenelle, une nouvelle fois déposée à l’INPI

Al-Kanz - 23 décembre 2013

Le 8 décembre dernier, la marque "quenelle quenelle épaulée quenelle de 175 » a été déposée à l'INPI.

La quenelle©, geste obscène, déposé à l’INPI

Al-Kanz - 6 décembre 2013

Article publié le 6 décembre 2013. Mise à jour le 7 décembre à 10h49. Sur Twitter, l'avocat @IBnSalah nous renvoie vers un article de...

Que faire de votre nom de domaine si un tiers dépose, après vous, la marque à l’INPI ?

Al-Kanz - 15 septembre 2013

Vous avez acheté un nom de domaine (ndd) que vous exploitez ou que vous comptez exploiter. Un dépôt de marque identique à votre nom de...

Entre inspiration et plagiat, il n’y a qu’un pas

Marie-Aude - 12 juin 2013

Internet favorise la multiplication des expériences entrepreneuriales, ce qui est une bonne chose. Sauf quand elles se développent par la copie et le plagiat.

Un particulier dépose la marque… « Allah »

Al-Kanz - 25 février 2013

Un habitant de banlieue parisienne a déposé en janvier dernier auprès de l'INPI la marque... "Allah".

15 000 euros de dédommagement pour s'être exprimé en français

Al-Kanz - 16 février 2008

C'est ce que réclame une personne ayant déposé, en décembre 2006, un terme très en vogue ces dernières années et qui est même entré...

12Page 2 sur 2

INPI

Derniers articles

Islamophobie : des chiffres alarmants dans le Loiret (45)

Don du sang : collecte vendredi 18 juillet à la mosquée du Mirail à Toulouse

Achoura : un jeûne à ne pas manquer le 10 muharram

Fleur de Srebrenica : commandez aujourd’hui votre pin’s et portez-le contre l’oubli et pour la paix

Génocide : « Commémorer Srebrenica est un acte de mémoire mais aussi de résistance »