INPI : la guerre de la quenelle aura-t-elle lieu ?

Par Al-Kanz

Alors que les dépôts de la marque Quenelle par la compagne de Dieudonné seraient remises en cause, l’INPI vient de valider le dépôt de la marque par un Martiniquais.

Le 6 décembre dernier, nous vous révélions que la compagne de l’humoriste Dieudonné avait déposé la marque Quenelle à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).

Lire – La quenelle©, geste obscène, déposé à l’INPI

Puis nous découvrions que Mme Dieudonné avait aussi créé une société, dont la raison sociale est E-Quenelle.

Lire – Quenelle©, Quenelle+© et E-quenelle

Enfin, fin décembre, nous apprenions qu’un internaute vivant en Nouvelle-Calédonie avait eu lui aussi déposé la marque Quenelle.

Lire – La quenelle, une nouvelle fois déposée à l’INPI

Il fallait attendre quelques semaines avant de savoir si les services de contrôle de l’INPI allaient retoquer ou non cette demande. Une marque peut en effet être déposée – l’INPI publie alors la demande avec la mention « déposée » –, mais ce n’est qu’après validation que le statut passe de « demande déposée » à « demande publiée ». Fin décembre, les marques déposées par la compagne de Dieudonné étaient validées par l’INPI.

Nous nous demandions alors comment le ministre de l’Intérieur, qui a fait de l’affaire Dieudonné une affaire personnelle et non simplement une affaire de principes, allait réagir.

Lire – Quenelle : l’INPI valide un second dépôt, que fera Manuel Valls ?

Selon Dieudonné lui-même, la réaction ne s’est pas fait attendre. L’INPI serait vraisemblablement revenue sur la validation de la marque Quenelle. On peut se demander sur quelle base juridique cette administration a choisi de fonder cette décision. Il ne fait presque aucun doute que Manuel Valls a pesé de tout son poids, comme lors du diligente – et scandaleuse, jugèrent nombre de professionnels de la Justice – décision du Conseil d’Etat qui fit interdire les spectacles de l’ami d’Alain Soral.

Interdire et retirer le dépôt d’une marque à la compagne d’un citoyen, aussi sulfureux soit-il, nous semble audacieux. Mais la loi, sous Valls Hollande comme sous Sarkozy, est adaptable non aux circonstances, mais aux desiderat électoralistes de quelques-uns.

Toujours est-il qu’abusive ou non, cette éventuelle annulation par l’INPI du dépôt de la marque Quenelle n’a pas échappé à un habitant de la Martinique qui a choisi de déposer à son tour la marque. Notons que les classes choisies sont différentes de celles choisies par la compagne de Dieudonné.

quenelle martinique

Les classes choisies feront rêver les amateurs de lessives, de bijoux et d’art de la table et du ménage.

Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine

La marque a été déposée le 5 février dernier et publiée hier, vendredi 28 février. Si les dépôts des marques par la compagne de Dieudonné venaient à être invalidées, les dépôts ultérieurs, comme ce dernier, devraient l’être tout autant. Question : en vertu de quoi ?

La quenelle n’a pas fini de faire parler d’elle.



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