[Publirédactionnel] Administrer une mosquée, c’est aussi anticiper les imprévus. Un accident, un dégât des eaux ou un incendie peuvent avoir des conséquences importantes pour l’association qui gère le lieu de culte comme pour ses responsables.
Derrière l’engagement, des responsabilités souvent sous-estimées
La plupart des mosquées en France sont administrées par des bénévoles. Présidents, trésoriers, secrétaires ou simples membres actifs exercent des fonctions qui peuvent, dans certaines situations, engager leur responsabilité. Le caractère bénévole ne les met en effet pas automatiquement à l’abri d’une mise en cause.
Pourtant, des sujets aussi sensibles que l’assurance du lieu de culte sont parfois relégués au second plan, faute de temps ou de compétences pour les traiter. Pris par les urgences du quotidien, beaucoup de responsables repoussent les sujets plus techniques, comme l’assurance ou la conformité réglementaire.
C’est souvent lorsqu’un incident survient que les dirigeants associatifs mesurent pleinement les implications de leur fonction. Si la gestion d’une mosquée est avant tout une mission au service de la communauté, elle implique également des obligations concrètes qu’il est essentiel de connaître et d’anticiper.
Si aucun texte de loi n’impose de manière générale à une mosquée de souscrire une assurance, un bail ou un règlement de copropriété l’exige en revanche presque systématiquement. Cette absence d’obligation légale ne dispense toutefois pas l’association qui la gère de répondre des dommages causés dans le cadre de son activité. Comme pour tout établissement recevant du public (ERP), les responsables doivent veiller à la sécurité des personnes accueillies, protéger les biens et préserver la continuité des activités du lieu de culte en mettant en place des mesures adaptées. A défaut, ils peuvent voir leur responsabilité engagée en cas d’accident ou de sinistre.
L’assurance n’est donc pas une formalité imposée de l’extérieur : elle permet de limiter l’impact d’un sinistre.
Deux associations, une même mosquée : attention à la couverture
Il n’est pas rare que deux associations distinctes partagent les mêmes locaux : une association cultuelle (loi de 1905) pour l’exercice du culte et la gestion de la mosquée, et une association culturelle (loi de 1901) pour les cours d’arabe, le soutien scolaire ou les autres enseignements.
Chacune doit donc, pour être couverte, souscrire un contrat à son nom correspondant à ses propres activités, ou y être désignée expressément comme assurée. À défaut, l’assureur peut refuser sa garantie : seules les personnes désignées au contrat sont couvertes (article L. 121-6 du code des assurances). L’identité de composition du bureau ou de la présidence des deux associations est, à cet égard, sans incidence.
Pour économiser 500 euros, un responsable avait choisi de n’assurer qu’une seule des deux associations. À la suite d’un sinistre, l’assureur a refusé toute indemnisation, la seconde association ne figurant pas au contrat. L’économie réalisée s’est ainsi transformée en une charge bien plus importante pour la mosquée, ses dirigeants et les fidèles.
Des risques réels… également pour les dirigeants
Un départ de feu dû à une installation électrique défectueuse, un dégât des eaux découvert trop tard, un acte de vandalisme, un cambriolage ou une tempête peuvent rapidement occasionner de sérieux dommages.
Outre le bâtiment, il faut également prendre en compte les équipements, la bibliothèque, le matériel informatique, les systèmes de sonorisation ou encore les aménagements réalisés grâce aux dons des fidèles.
Après la prière du vendredi, un fidèle glisse dans un escalier et se blesse. Quelques semaines plus tard, l’association reçoit une demande d’indemnisation. À la suite d’un dégât des eaux, les salles de cours deviennent inutilisables pendant plusieurs semaines. Les activités d’enseignement doivent être suspendues, faute de locaux disponibles.
Votre contrat correspond-il vraiment à l’usage des locaux ?
Des locaux aujourd’hui occupés par une mosquée peuvent avoir servi auparavant de commerce, de bureau ou d’entrepôt. Le contrat d’assurance a parfois été souscrit à cette époque sans être actualisé lorsque l’usage des lieux a changé.
Or l’accueil régulier du public, les périodes de forte affluence, les cours ou encore la préparation de repas ne présentent pas les mêmes risques que l’activité initialement déclarée. Ce décalage peut n’apparaître qu’au moment d’un sinistre et affecter l’indemnisation.
Il est donc important de vérifier que la destination des locaux, leur surface et les usages qui en sont faits correspondent bien aux informations figurant au contrat.
Ces situations peuvent avoir des conséquences financières, juridiques ou organisationnelles. Aux dommages matériels peuvent s’ajouter des démarches administratives, un contentieux, une interruption des activités, voire une fermeture temporaire du lieu de culte, sans compter le temps et la charge qu’implique la gestion du sinistre.
Moins connue, la responsabilité personnelle des dirigeants peut elle aussi être engagée dans certaines circonstances. Un dirigeant peut, par exemple, avoir été informé d’un problème sérieux affectant une installation électrique. Si aucune mesure n’est prise et qu’un accident survient, sa responsabilité personnelle peut alors être mise en cause. Le bénévolat ne suffit donc pas, à lui seul, à l’en préserver.
Anticiper les risques avec Asekkey
Aujourd’hui, les responsables associatifs doivent composer avec des obligations réglementaires plus nombreuses, des bâtiments parfois complexes à gérer et des attentes croissantes en matière de sécurité.
Dans ce contexte, disposer d’une couverture adaptée et simple à mettre en œuvre pour les locaux, les activités, les bénévoles, les fidèles et les dirigeants, est un véritable enjeu de bonne gestion.
Avant qu’un sinistre ne survienne, une question mérite d’être posée : votre mosquée est-elle réellement assurée ?
Pour répondre à ces besoins, Asekkey a développé une assurance dédiée aux mosquées. Conçue pour tenir compte de leurs réalités quotidiennes, elle s’inspire des principes de solidarité et de prévoyance du takaful, afin d’accompagner les responsables associatifs et de protéger le lieu de culte et ceux qui le font vivre.
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